Nimportequoipedia:Charte
Un article de Nimportequoipedia.
Résumé
Voici les règles de base que vous devez absolument connaître:
- Respecter les autres
- Ecrire lisiblement (pas de SMS, ni fautes volontaires)
- Ne pas faire la promotion d'un de vos sites, d'un service commercial, ou d'un système de parrainage.
- Respecter les lois françaises (pas de piratage, hacking, etc.)
Accès et inscription
Ce site peut être lu par quiconque. Pour y contribuer, il vous sera demandé de vous inscrire en choisissant un pseudonyme et un mot de passe, et de saisir une adresse de courrier électronique valide. Vous recevrez ensuite votre mot de passe par courrier électronique.
Cette inscription permet :
- aux autres participants de reconnaître vos diverses contributions,
- de supprimer ou de modifier vous-même vos contributions.
- d'être averti par email lorsque quelqu'un vous répond.
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Droits et devoirs du lecteur
Tout lecteur de ce forum doit respecter les droits de propriété intellectuelle des auteurs. Il doit notamment veiller à ne pas reproduire ou diffuser les contributions publiées sur d’autres forums ou d’autres supports sans l’accord de leurs auteurs.
Tout lecteur peut néanmoins reproduire le contenu de ce forum ou en diffuser des extraits en respectant la licence GNU Free Documentation License 1.2, et en faisant un lien vers la page d'origine lorsque c'est possible, à moins que l'auteur n'ait mentionné que son message était produit sous des termes différents. L'oeuvre résultante devra elle aussi être publiée sous licence GNU Free Documentation License.
Droits et devoirs du contributeur
Tout contributeur demeure propriétaire de son message et des droits de propriété intellectuelle qui y sont attachés. Les propos tenus sur ce forum sont publiés sous votre propre responsabilité. A ce titre, vous devez respecter les lois et règlements en vigueur et le droit des personnes. Par exemple, vous ne devez pas diffuser des messages violents, injurieux, diffamatoires, racistes, révisionnistes, faisant l’apologie des crimes de guerre, pédophiles, appelant au meurtre ou incitant au suicide, incitant à la discrimination ou à la haine ou dont le contenu reproduirait sans autorisation une œuvre protégée par la propriété intellectuelle (ex. articles de presse, message d’un tiers). Veillez par ailleurs à respecter la courtoisie nécessaire au bon déroulement des débats.
L'utilisation de pseudonymes multiples par une seule personne est interdite sur ce wiki. Il est également interdit de se faire passer pour autrui dans le but de faire la promotion d'un produit ou d'un service.
Modération
Ce forum est modéré a posteriori, c’est-à-dire que les messages sont vérifiés après leur publication. Le modérateur s'assure que votre contribution porte bien sur le thème de débat traité dans le forum, respecte les lois et règlements en vigueurs et qu'elle permet un débat constructif.
Il se réserve notamment la possibilité de supprimer les messages redondants, hors-sujet, de nature publicitaire ou promotionnelle, contraires à l’ordre public ou aux bonnes mœurs, violents, racistes, révisionnistes, faisant l’apologie des crimes de guerre, injurieux ou grossiers, contraires aux droits d’auteur ou droits voisins, au droit applicable aux bases de données, au droit des marques, au droit à l’image, au droit au respect de la vie privée ou qui enfreindraient toute autre disposition législative ou réglementaire en vigueur.
Tout message publié demeure néanmoins sous la responsabilité de son auteur. Les lecteurs peuvent demander la vérification de tout message litigieux postés sur ce forum en cliquant sur l'icône placée en haut des fils de discussion.
En dehors des cas triviaux, nous ne sommes pas aptes à porter un jugement officiel sur la légalité ou l'illégalité d'un message. Toute personne a la possibilité d'exiger la censure d'un message pour des motifs légaux, mais cette personne sera néanmoins responsable de la demande de retrait, et s'exposera à des poursuites si son motif n'est pas valable: « le fait, pour toute personne, de présenter aux personnes mentionnées au 2 un contenu ou une activité comme étant illicite dans le but d'en obtenir le retrait ou d'en faire cesser la diffusion, alors qu'elle sait cette information inexacte, est puni d'une peine d'un an d'emprisonnement et de 15000 euros d'amende. » (article 6 I-4 de la LCEN)
Référencement des messages
Toutes les contributions publiées sur ce forum sont susceptibles d’être référencées sur un moteur de recherche et, donc, d’être archivées et consultées par un public extérieur à celui de ce forum.
Destination des données collectées et des messages archivés
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Wiki
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Protection des données personnelles
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